Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINUT'FRAICHEUR
SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1544553
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2009
MINUT\'FRAICHEUR de SALADE MINUTE

Présentation de la marque MINUT'FRAICHEUR

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINUT'FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE domicilié(e) 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS (dossier no 2144688) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 326 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2144688) - France.

La marque MINUT'FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINUT'FRAICHEUR est expirée depuis le 28 juillet 2009.

SALADE MINUTE a également déposé les autres marques suivantes : MINUT'GOURMANDE , SAVEUR DU POTAGER , (Marque figurative) , CROQ'FRAICHEUR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMPOSEE RICHE , SALADE MINUTE , (Marque figurative) , MELANGE RICHE


SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme - 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS (dossier no 2144688) - France - SIREN 350326484


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2144688) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144688 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 26 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412715 - Publication au BOPI 2005-05-26

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67089 - Publication au BOPI 1992-09-08

Salades, salades composées, crudités, sauces à salade, ainsi que tous produits alimentaires, dont notamment jambon, oeufs, fromages, poisson, croûtons, riz, tous plats cuisinés et plats préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.